Raison sociale : EHPAD départemental du creusot Adresse : 75, rue Jouffroy - 71202 - Le Creusot
Site Internet
Le site Internet https://ehpad-dep71.fr est l’adresse officielle du site Internet de la société EHPAD départemental du creusot. Il est la propriété de l'EHPAD départemental du creusot.
Directeur de la Publication du Site Internet : Philippe LEQUIEN
Hébergement : OVH. Conception graphique et développement : Ananta.
L'EHPAD départemental du creusot se réserve le droit, à tout moment, de modifier et/ou interrompre, temporairement ou de manière définitive, tout ou partie du Site Internet.
L’accès à certains produits et services présentés sur le Site Internet peut faire l’objet de restrictions.
Informations contenues sur le Site Internet
Les informations, images et photos contenues sur le Site Internet, ne sont données qu'à titre informatif ou indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produit ou de service émanant de l'EHPAD départemental du creusot ou de ses partenaires.
L'ensemble des visuels phtographiques et vidéos présents sur ce site internet ont été réalisés depuis Décembre 2019 jusqu'à aujourd'hui, en veillant au respect des mesures sanitaires établies par le ministère de la santé et l'ARS Bourgogne Francge-Comté.
L'EHPAD départemental du creusot est à votre disposition pour vous apporter toutes informations, notamment relatives aux tarifs, à la disponibilité des prestations présentés.
Les pages et contenus présentés sur le Site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation, même partielle, à d’autres fins qu’un usage privatif sur quelque support que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de le propriété intellectuelle.
Cookies
Le Site Internet utilise des “cookies” temporaires, c’est-à-dire des fichiers de données envoyés à votre navigateur par un serveur web et stockés sur le disque dur de votre ordinateur.
Ces “cookies” ne permettent pas de vous identifier personnellement mais, d’une manière générale, d’enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site Internet (pages consultées, dates et heures de consultation...). Ces informations seront reconnues et lues par le Site Internet lors de votre prochaine visite afin d'en faciliter la visite.
Vous pouvez désactiver ou supprimer les “cookies” par l’intermédiaire des paramètres de votre navigateur Internet.
Protection des données personnelles
Conformément à l’article 38 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Les données personnelles vous concernant pouvant être collectées par EHPAD départemental du creusot, responsable de traitement, sont nécessaires pour réaliser ses différentes prestations.
Ces données ne sont pas susceptibles d’être transférées par EHPAD départemental du creusot, de manière sécurisée, aux différents partenaires
L'EHPAD départemental du creusot s’engage à ne pas transférer de données personnelles hors de l’union européenne ou à des tiers, non concernés.
D’autres données personnelles sont susceptibles d’être collectées via le site internet pour répondre à une demande en ligne ou à une candidature spontanée. Ces données personnelles sont destinées à EHPAD départemental du creusot, responsable de traitement et seront conservées au maximum pendant 3 ans après le dernier contact.
Conformément à la règlementation de protection des données personnelles en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données vous concernant, d’un droit de limitation ou d’opposition au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière, ainsi que du droit de décider du sort de vos données après votre décès. Vous pouvez exercer ces droits par courrier accompagné d’une copie signée d’un justificatif d’identité à EHPAD départemental du creusot - 75, rue Jouffroy - 71202 - Le Creusot .
Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL.
Liens hypertextes
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site Internet nécessite une autorisation préalable et écrite à l'EHPAD départemental du creusot. </p<
Limitation de responsabilité
L'EHPAD départemental du creusot ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes, résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du Site Internet. L'EHPAD départemental du creusot décline notamment toute responsabilité en cas de dommage résultant :
- de l'interruption du Site Internet ; - de bogues et virus ; - de l'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur le Site Internet - du téléchargement d'éléments contenus sur le Site Internet (données, textes, images, vidéos, sons...)
Droit applicable
Le Site Internet et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par le droit français. L’internaute reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et s’engage à les respecter. Tout différent relatif au dit Site Internet sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux dont dépend le siège de l'EHPAD départemental du creusot.